Politique de confidentialité

Date de dernière mise à jour : 23/03/2023

Préambule :

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) est entré en application en mai 2018 au sein de l’Union européenne. Il vise à protéger les données personnelles des individus au sein de l’UE.

Moustache Bikes, sensible à la protection des données personnelles, a mis en place les mesures nécessaires afin de garantir le respect de la vie privée de ses utilisateurs. Par ailleurs, Moustache Bikes s’applique à recueillir que le strict nécessaire en matière de données personnelles, et ce afin d’assurer la qualité de ses services, notamment la bonne application de la garantie fabricant.

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont Moustache Bikes (SAS CYCLE ME) utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : www.moustachebikes.com (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Moustache Bikes, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site de Moustache Bikes sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à Moustache Bikes. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé.

A ce titre en effet, Moustache Bikes peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner (ci-après vos « Informations Personnelles ») :

  • nom et prénom
  • adresse mail
  • adresse postale
  • numéro de téléphone
  • coordonnées de votre magasin de vélo
  • modèle de votre vélo et son numéro de série et sa date d’achat

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par Moustache Bikes, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Moustache Bikes vous informe des points suivants :

1 – Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société Moustache Bikes / SAS CYCLE ME, ayant son siège social au Zone INOVA, 5 Allée 2 – 5, Rue du Ruisseau – 88150 Thaon-les-Vosges, France dont le représentant légal est Olivier CANTET en sa qualité de Directeur.

2 – Finalités du traitement

Moustache Bikes est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé (notamment : l’envoi de la Newsletter) ; et/ou

(b) aux fins de pouvoir gérer vos demandes de garantie à la suite de l’enregistrement de votre vélo sur notre site internet ; et/ou

(c) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies)

(d) aux fins de la localisation de vélos à éssayer près de chez vous

(e) aux fins de création et de gestion de votre compte utilisateur

3- Destinataires

Seul Moustache Bikes est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Moustache Bikes fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni Moustache Bikes, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

4 – Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par Moustache Bikes uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 60 mois, soit la durée de garantie de nos cadres de vélo.

5 – Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse email contact[a]moustachebikes.com avec comme objet du message : « Mes données personnelles ».

> Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Toute demande d’accès est à nous envoyer par email à l’adresse contact[a]moustachebikes.com avec comme objet du message : « Mes données personnelles »

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Moustache Bikes, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

Moustache Bikes vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouver ci-dessous un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

> Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Toute demande d’accès est à nous envoyer par email à l’adresse contact[a]moustachebikes.com avec comme objet du message : « Mes données personnelles »

> Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
  2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse email indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

6 – Délais de réponse

Moustache Bikes s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

7 – Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

Moustache Bikes vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site.

L’envoi des messages se fait via le service BREVO du groupe EIFFEL 65, 106 BD HAUSSMANN 75008 PARIS 8, FRANCE. Votre adresse e-mail, nom et prénom ainsi que les autres données que vous avez indiquées en option sont enregistrées sur leurs propres serveurs d’Online à Vitry-sur-Seine, en Ile-de-France, FRANCE. Les données stockées dans le Cloud sont sur Google Cloud en Belgique. L’ensemble des données sont répliquées trois fois dans au moins deux zones géographiques différentes. BREVO utilise ces informations en notre nom pour l’envoi et l’évaluation des newsletter.

Dans le cadre de l’analyse du site Internet, nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse en ligne de Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »). Dans ce cadre, Google utilise des serveurs qui se trouvent aux USA.
La Commission de l’UE a attesté dans une décision sur le caractère adéquat, le Privacy Shield UE-US, que le niveau de protection des données des pays précités est identique à celui de l’UE.

Moustache Bikes s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données. Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers. A ce titre, l’un de nos prestataires est soumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.

8 – Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que Moustache Bikes ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant :

https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

9 – Politique relative aux cookies

Lors de votre première connexion sur le site web de Moustache Bikes, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

> Informations générales sur les cookies présents sur le site de Moustache Bikes

Moustache Bikes, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque Moustache Bikes a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de Moustache Bikes, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

> Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment

Lors de votre première connexion sur le site web de Moustache Bikes, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web de Moustache Bikes (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « X » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

  1. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Moustache Bikes.

  1. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels Moustache Bikes n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de Moustache Bikes. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :

GOOGLE ANALYTICS

Google Analytics est une offre de Google Ireland Limited, une société de droit irlandais dont le siège social est situé à Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. La société peut déposer des cookies sur votre terminal. À l’aide de ces cookies, Google peut analyser l’utilisation de notre site internet. Google de cette façon obtient des données à caractère personnel, comme l’adresse IP.
Le transfert des données à caractère personnel hors UE, vers les serveurs de Google, aux États-Unis, est encadré par le Privacy Shield ou le bouclier de protection des données, auquel la société Google est adhérente. Pour plus d’informations sur la gestion de la protection des données et les options de paramétrage de Google, consultez le site https://policies.google.com/privacy.

GOOGLE FONT

Pour assurer une visualisation attrayante de nos services, nous utilisons les « polices de Google » qui intègre les polices sélectionnées au sein de notre site web. Google Fonts est une offre de Google Ireland Limited, une société de droit irlandais dont le siège social est situé à Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. “Le transfert des données à caractère personnel hors UE, vers les serveurs de Google, aux États-Unis, est encadré par le Privacy Shield ou le bouclier de protection des données, auquel la société Google est adhérente.  Pour plus d’informations sur la gestion de la protection des données et les options de paramétrage de Google, consultez leur règles de confidentialité https://policies.google.com/privacy.

> Bouton partager Facebook & Twitter

Afin que vous puissiez partager du contenu de notre site avec d’autres personnes, nous intégrons en son sein de notre site des applications émanant de réseaux sociaux qui sont susceptibles de collecter des données à caractère personnel vous concernant. Nous intégrons notamment le bouton “partager” des sociétés : Twitter et Facebook Un transfert de données hors UE vers leurs serveurs situés aux États-Unis est possible. Pour en savoir plus sur les modalités de traitement des données opéré par ces fournisseurs ainsi que vos droits et paramètres pour la protection de votre vie privée, veuillez consulter leur politique de confidentialité :
https://www.facebook.com/policy.php
https://twitter.com/privacy

> VIMEO

Nous utilisons les plugins du portail vidéo Vimeo de Vimeo, LLC, 555 West 18th Street, New York, New York 10011, Etats-Unis. La consultation d’une page de notre site internet avec ses plug in implique une connexion directe aux serveurs de Vimeo via votre navigateur Webonsultez une page de notre site Internet comportant un tel plug-in votre navigateur établit une connexion directe aux serveurs de Vimeo. Le contenu du plugin (y compris votre adresse IP) sera transmis directement par votre navigateur à un serveur Vimeo aux États-Unis où elle sera ensuite stockée.
Pour plus d’informations sur les règles de confidentialité de Vimeo, veuillez consulter leur politique de confidentialité : https://vimeo.com/privacy

Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/

Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.facebook.com/help/instagram/155833707900388/

LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR

YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, Moustache Bikes décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies#ie=ie-11

Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Safari : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

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